L'Institut Pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC, UMR 7178) et le Centre d'Études Internationales et Européennes (CEIE) proposent à Strasbourg trois journées d'étude de droit animal et une journée d'éthologie appliquée au droit et à l'éthique. Ces journées d'étude sont ouvertes à tous. Elles se dérouleront du mardi 12 au vendredi 15 janvier 2027.

À l'issue de ces journées, les participants seront capables de bien connaître et de maîtriser le droit applicable à l'animal, de façon à leur permettre : de concevoir les conditions d'une protection plus efficace des animaux, êtres vivants doués de sensibilité, utilisés à des fins alimentaires, scientifiques, récréatives ou autres ; d'aider et d'assister efficacement toutes les personnes en lien direct ou indirect avec des animaux, ainsi que tous ceux qui, par leur activité, sont chargés de l'application de la réglementation, de conseiller ou de défendre ceux qui doivent s'y conformer ; de mieux connaître l'animal et son environnement afin de proposer une réglementation adéquate. Les trois premières journées parcourront l'ensemble du champ : l'histoire et le développement du droit animal, la définition de l'animal et de sa sensibilité, le statut juridique de l'animal en France et ses évolutions récentes, l'animal vivant à l'état de liberté ; puis le droit comparé, européen et international, les traditions et pratiques religieuses, l'utilisation des animaux dans la recherche scientifique et la protection constitutionnelle de l'animal ; enfin les animaux de compagnie, l'animal en captivité (cirques, delphinariums et zoos), l'animal dans la chaîne alimentaire et la brevetabilité du vivant. La journée d'éthologie appliquée au droit et à l'éthique — introduction à l'éthique animale, conscience animale, ontologies et anthropomorphisme, bien-être animal — permettra de mieux comprendre les différences de sensibilité, de perception et d'intelligence entre les animaux. Ces journées seront aussi l'occasion de réfléchir au statut juridique de l'animal. Peut-on reconnaître le statut de « personnes non humaines » aux grands singes ? Peut-on le faire pour un ver ou une fourmi ? Où est la limite ? Il y aura lieu, par exemple, de débattre de la distinction entre sensibilité et sentience, cette dernière impliquant un minimum de conscience. Lier ainsi éthologie et droit permettra de réfléchir à la place de l'animal dans notre système juridique. Des pauses café autour des posters ponctueront chaque après-midi, et les journées se clôtureront autour d'un café.

Ces journées peuvent être validées au titre de la formation continue (pour les chercheurs, les techniciens, les animaliers et les avocats). Elle est bien sûr aussi ouverte à toute personne voulant y assister (étudiant, vétérinaire, etc.). Une attestation de présence et de formation vous sera délivrée à la fin des journées d'étude. 

Pour tout renseignement, veuillez contacter : Cédric Sueur, professeur à l'Université de Strasbourg, cedric.sueur@iphc.cnrs.fr

Le programme étant déjà complet, aucune présentation orale ne peut être soumise aux organisateurs. Cependant, vous pouvez soumettre et présenter un poster sur le lien entre droit animal et éthique animale ou droit animal et éthologie. Pour ceci, veuillez aller dans l'onglet 'Déposer' et soumettre votre présentation.

Pour tout renseignement, veuillez contacter : Cédric Sueur, professeur à l'Université de Strasbourg, cedric.sueur@iphc.cnrs.fr

Les frais d'inscription aux trois journées d'étude en droit animalier s'élèvent à 350 euros (200 euros pour les étudiants non inscrits à l'université de Strasbourg et les personnes sans emploi). Ce montant comprend la participation aux conférences, un document imprimé reprenant l'ensemble des textes juridiques abordés durant les conférences, ainsi que les pauses café (matin et après-midi). Les déjeuners sont à la charge des participants.

La journée du vendredi 15 janvier, consacrée à l'éthologie appliquée au droit et à l'éthique, est en option et en supplément. Les frais s'élèvent à 150 € (50 € pour les étudiants non inscrits à l'université de Strasbourg et les personnes sans emploi) et comprennent la participation aux conférences, les documents remis aux participants et les pauses café (matin et après-midi). Le déjeuner est à la charge des participants.

Pour vous inscrire, veuillez suivre ce lien : https://dr10.azur-colloque.fr/inscription/fr/119/inscription.

Un accès à distance aux conférences est envisagé ; pour toute information complémentaire, veuillez prendre contact avec Cédric Sueur (cedric.sueur@iphc.cnrs.fr).

Le programme détaillé des journées est donné dans l'onglet « Programme »

Jour 1, mardi 12 janvier :

• Le droit animal, historique et développement
• Définition de l'animal et de sa sensibilité
• Le statut juridique de l'animal en France : histoire et développements récents
• L'animal vivant à l'état de liberté

Jour 2, mercredi 13 janvier :

• Droit comparé (Europe et international)
• Animaux, traditions et pratiques religieuses
• Les animaux et la recherche scientifique
• La protection constitutionnelle de l'animal

Jour 3, jeudi 14 janvier :

• Les animaux de compagnie
• L'animal en captivité (cirques, delphinariums et zoos)
• L'animal dans la chaîne alimentaire
• Brevetabilité de l'animal
• Déclaration Universelle des Droits des Primates non humains

Jour 4, vendredi 15 janvier :

• Introduction à l'éthique animale
• La conscience animale
• Ontologies et anthropomorphisme
• Le bien-être animal

Les journées débutent à 9 h, avec pause déjeuner à 12 h, reprise à 13 h 30 et pause café autour des posters à 15 h 30 ; clôture autour d'un café en fin de dernière journée. Les pauses café sont incluses dans l'inscription, mais les déjeuners sont à la charge des participants. Un restaurant universitaire du CROUS est présent sur le site et accepte les paiements par carte bancaire.